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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EC2M
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PILOTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PILOTE
EC2M, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3439512
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/07/2026
PILOTE de EC2M

Présentation de la marque PILOTE

Déposée le 7 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EC2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-32 du 11 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EC2M domicilié(e) 85 bis Route Du Bruissin - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 039 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILOTE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

EC2M a également déposé les autres marques suivantes : PRIMA , PRIMA


EC2M, Société par actions simplifiée - 85 bis Route Du Bruissin - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 452039977


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette - 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445538 - Publication au BOPI 2006-12-11

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 24 mai 2016 - Changement de forme juridique n°670646 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2016 n°2620129 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-06

Dispositif motorisé d'enroulement et de déroulement d'un élément de recouvrement. Dispositif motorisé d'enroulement et de déroulement d'un élément souple ou articulé de recouvrement de surface. Enrouleur et dérouleur motorisé d'un élément de recouvrement. Enrouleur et dérouleur motorisé d'un élément souple ou articulé de recouvrement de surface.